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Charte et Règlement du Forum

 
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Dagorlad
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Messages: 39

MessagePosté le: Ven 4 Oct 2013 - 17:24    Sujet du message: Charte et Règlement du Forum Répondre en citant

I.    Charte du Forum

1) Une présentation est requise afin de participer à ce forum et sa chatbox. Un délai de 7 jours vous est accordé. Dans le cas contraire, votre compte ainsi que votre IP seront irrémédiablement bannis du forum.

  • Posts
2) Pensez à mettre un titre à votre post, qui corresponde à son contenu.

3) Vos posts sont priés d’être argumentés, et doivent ainsi contenir au minimum une quinzaine de mots. Il en est de même pour les réponses à un post (les post du style : « j’aime », « ça me plaît », ou encore « trop beau » seront immédiatement supprimés).

4) Conformément aux lois du copyright (article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle, que vous retrouverez dans la partie consacrée aux sanctions), les éventuelles sources dont se base votre post sont priées d’être citées.

5) Ce forum est un lieu de culture et de savoir, le langage SMS y est donc banni. Tout post qui ne sera pas écrit correctement sera supprimé.

6) L’orthographe étant importante (notamment pour le plaisir et le sérieux de la lecture), merci de bien vouloir vérifier que votre post ne comporte aucune erreur.

7) Attention à ne pas succéder vos posts. La fonction « Editer » vous est disponible si vous souhaitez le corriger, apporter une amélioration, ou des informations complémentaires. De même, merci de vérifier qu’il n'existe pas déjà un post sur le sujet que vous souhaitez traiter, les doublons étant indésirables.

  • Chatbox
8) Afin de garantir votre sécurité, merci de ne pas divulguer d'informations personnelles sur la chatbox (nom et prénom, téléphone, lieu de résidence).

9) Les administrateurs et modérateurs sont présents afin d’assurer le maintien du forum, vous êtes donc priés de respecter leurs paroles et demandes.

10) Par soucis de compréhension et pour le confort de tous, il vous est demandé d’utiliser un langage correct, sans aucune circonstance exceptionnelle.

11) Si un litige ne peut être résolu par ses protagonistes, merci de saisir les administrateurs, ou les modérateurs, afin qu’ils vous aident à régler le conflit.

12) Les récits personnels de mutilation, ou de toute autre activité susceptible de choquer, sont indésirables.

13) Les membres sont considérés comme responsables de leur personne. L'Administration et la Modération ne peuvent donc être tenues responsables de leurs faits et gestes en dehors du forum.

  • Règles d’écriture
15) Certaines couleurs sont réservées à l’Administration et/ou à la Modération. Veuillez respecter ce code.

16) L’écriture en majuscule étant facilement considérée comme une preuve de colère, ou de cri, merci d’éviter d’y avoir recours.



II.    Règlement du forum

1) L’Administration et la Modération ont tout pouvoir sur le forum et n’ont donc pas à s'expliquer sur une quelconque décision prise (comme la fermeture d'un post ou la suppression de celui-ci).

2) Les posts ou messages privés à caractères diffamatoires, racistes, pornographiques, de menace, de harcèlement (moral ou sexuel), ou de chantage sont interdits. Tout membre dérogeant à ceci sera banni sans préalable. En cas de harcèlement avéré, prévenir dans les plus brefs délais le Webmaster, l'administrateur ou les modérateurs, qui possèdent les armes nécessaires pour commencer à traiter le problème. Si le problème persiste, saisir la Justice....

3) Aucune insulte et autre agressivité ne sont tolérées sur le forum. Tout membre défaillant à cette règle de savoir-vivre se verra attribué d’un avertissement.

4) Le recrutement et la publicité vampire ou autre sont hautement indésirables. De même, le recrutement pour des groupes, organisations, castes, familles ou autre regroupement n’est en aucun cas permis.

5) Au même titre que la publicité, toute annonce de vente est interdite sur le forum. Il existe suffisamment de sites spécialisés dans ce genre d'activités pour que vous n'ayez pas à poster ce genre de messages ici.

6) Les modérateurs sont présents pour vérifier le contenu des posts, l'orthographe et modérer les propos. Si vous remarquez un post ou un message contraire à la déontologie du forum, merci de les en informer.

7) Le respect et la courtoisie entre membres étant de mise en ces lieux, votre compréhension envers les différentes opinions sur les sujets traités est requise. Chacun possède ses propres opinions, qu’il peut exprimer sans pour autant dénigrer celle des autres, ou être dénigré.

8) Comme sur tout autre forum, le fait d'usurper l'identité d'une personne ou d'un autre membre, ainsi que la multiplication des pseudos et comptes sont strictement interdits et entraineront le bannissement à vie du forum.

9) Le forum est interdit à toute personne de moins de 16 ans.


III.    Sanctions prévues

1) Tout post non-conforme au règlement ou à la charte sera supprimé.

2) Un membre ne respectant pas le règlement ou la charte reçoit un avertissement. Au bout de trois avertissement, le Conseil des Sages, composé d’un représentant de chaque rang, est saisi afin de prendre les mesures jugées nécessaires et décide du bannissement.

3) Les tentatives de harcèlement, d’agression, de chantage ou de menace seront sanctionnées d’un bannissement automatique et définitif du forum.

4) Nous rappelons qu’au terme de l’article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle : « Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l'adaptation ou la transformation, l'arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque. »
     L’utilisation d’une œuvre protégée sans autorisation est considérée comme un acte de contrefaçon. Elle constitue non seulement une faute de nature à engager votre responsabilité civile mais aussi un délit pénal puni de trois ans d’emprisonnement et de 300 000 euros d’amende, ce pour tout type de site, gratuit ou payant.
     Ainsi, pour éviter toute condamnation, veillez tout d’abord à bien identifier les titulaires des droits sur les œuvres que vous voulez publier. Soyez vigilants, car plusieurs personnes peuvent prétendre à la titularisé des droits sur une même œuvre : l’auteur, le co-auteur, l’éditeur, le producteur… Demandez-leur ensuite une autorisation écrite portant sur la mise en ligne des œuvres désirées sur votre site.
    En cas de litige, il vous appartiendra de rapporter la preuve de l’existence de cette autorisation dans les conditions prévues par les articles L. 131-2 et L. 131-3 du Code la propriété intellectuelle. Il est donc préférable, pour plus de sûreté, qu’elle comporte la signature manuscrite ou électronique des titulaires des droits.


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MessagePosté le: Ven 4 Oct 2013 - 17:24    Sujet du message: Publicité

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